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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS
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PETA MILHOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETA MILHOC
NATAÏS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4216173
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2025
PETA MILHOC de NATAÏS

Présentation de la marque PETA MILHOC

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETA MILHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATAÏS domicilié(e) Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 739 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PETA MILHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETA MILHOC arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

NATAÏS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN TILLAGE , POP'N ROLL , "MAGIC'POP" , Bièrra d'aqui , GREAT2POP , NATAÏS , naturellement POPCORN , MAXI'POP , (Marque figurative) , MAXI POP


NATAÏS, Société par actions simplifiée à associé unique - Domaine de Villeneuve - 32130 - BEZERIL - France - SIREN 434739496


IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Viande, volailles, poissons, fruits de mer, fruits et légumes cuisinés et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, séchés, cuits, lyophilisée ou en poudre. Olives préparées et conservées. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures ; chips à base de pomme de terre, de légumes. Graisses comestibles, graisses de canard, graisse d'oie, volaille [viande], pâtés à la viande ;

Maïs éclaté, pop corn, farine de maïs, flocons de maïs, maïs moulu, paillettes de maïs, chips de maïs, glaces comestibles ; produits extrudés ou soufflés à base de farines, de céréales, de maïs.